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jeudi 27 mai 2010

La chasse aux blogueurs continue...

Chasse-aux-blogueurs En avant-propos, je dois avouer que cette histoire commence sérieusement à m'agacer et tout cela à cause de Jean-Louis Masson. La perle existante  atteste, si besoin était de  la vive inquiétude d'un grand nombre d'entre nous. A l'initiative de  Pierre Chappaz un appel pour la défense du droit à l'anonymat sur Internet est en ligne.

Maître Eolas rappelait dans un billet datant de mars 2008, les obligations du blogueur. Pour beaucoup la chose était comprise mais nul n'était à l'abri d'un dérapage. Soit. Avec la proposition de loi de Jean-Louis Masson, la donne est complètement différente.

L'avocat blogueur a commenté chez Nicolas afin que nous  sachions  à quoi nous attendre si cette loi passait : Ne vous focalisez pas sur la seule mention lisible de la proposition de loi qui ajoute la mention d'une adresse électronique du directeur de la publication sur les sites professionnels. Ça n'a aucun intérêt, puisqu'en pratique c'est fait depuis longtemps.L'important est le 2e alinéa qui impose aux non professionnels les mêmes mentions que les professionnels. Ces mentions figurent à l'art. 6, III, 1 de la LCEN : leurs nom, prénoms, domicile et numéro de téléphone. Yep, le téléphone aussi.

Dans un article du Monde du jour, un avocat, Maître Bigot vient plaider la cause de Jean-Louis Masson : Il convient de mettre un semblant d'Etat de droit sur le Web. C'est tellement facile de se retrancher derrière l'anonymat... Il est suivi dans son réquisitoire par plusieurs avocats spécialistes en droit de la presse qui  déplorent eux aussi que l'anonymat complique les poursuites contre les blogueurs.

Il ne manque plus que Nicolas Sarkozy et  quelques élus justiciers de l'UMP pour faire sonner l'allali...

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